STATUTS

STATUTS SUBAQUA CLUB VITTEL

 

 

Article Premier

 

La Dénomination de l’association est : SUBAQUA CLUB VITTEL, section du club sportif VITTELLOIS.

 

Article 2

 

Le SUBAQUA CLUB est une association loi 1901, dont tous les membres adhérents sont des bénévoles. En devenant membre du club, on doit garder à l’esprit que le fait de payer   une cotisation ne donne pas droit à une  prestation de service, mais donne droit et devoir à participer à la vie du club

 

Les activités du club sont toutes des activités de loisir

 

Le but de l’association est : l’enseignement technique et pratique de la plongée sous marine, tant en piscine, qu’en lacs, rivières et mers. Ainsi  que toutes les activités de la FFESSM

L’établissement de liens et de rencontre avec d’autres clubs de plongée.

 

Les membres du CLUB s’engagent à contribuer aux respects des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous marines

 

 

 

Article 3

 

La durée de l’association est illimitée.

 

Article 4

 

Le siège social est fixé par défaut au domicile du Président, il pourra cependant être transféré en tout autre endroit  par décision de l’Assemblée Générale Ordinaire.

 

Article 5

 

Le  SUBAQUA CLUB de VITTEL est  administré par un Conseil d’Administration composé de 8 membres maximum  élus à l’Assemblée Générale Ordinaire,  Tous les quatre ans le Conseil d’Administration choisit, au bulletin secret parmi ses membres, un bureau composé d’un Président d’un Vice Président d’un Secrétaire et d’un trésorier

 

 

Le Conseil d’Administration désigne un conseil consultatif, composé : des moniteurs et des initiateurs ( plongée et nage avec palmes et apnée) à titre de conseillers techniques.

 

Article 6

 

Outre le rôle qui lui incombe au regard du statut de l’association, le Président et le Comité Exécutif sont responsables de l’établissement des listes suivantes :

-Liste des membres directeurs de plongée.

-Liste des membres autorisés à utiliser le compresseur après formation préalable.

-Liste des membres titulaires d’un brevet d’état ou fédéral.

 

Article 7

 

Les membres adhérents se réunissent en Assemblée Générale ordinaire une fois par an au cours du mois de novembre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Président.

Ordre du jour.

1er Rapport moral du Président.

Compte rendu du Secrétaire                   

 Bilan financier présenté par le Trésorier  et soumis à l’approbation de l’Assemblée.

2ème : Pour statuer sur toutes questions mises à l’ordre du jour.

3ème : Ils procèdent à l’élection du Comité d’Administration comme prévu à l’article 5

 

 

En cas d’urgence le Président ou  un des membres du club pourront faire convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.

 

 

 

 

 

 

 

 

Article 8

 

Est éligible au Conseil d’Administration toute personne âgée de plus de 18 ans au jour de l’élection, et à jour de sa  cotisation.

Est électeur tout membre adhérent, ayant acquitté sa cotisation et âgé de 14 ans au moins le jour du l’élection

Dans le Conseil d’Administration, on veillera à respecter la parité hommes/femmes dans la mesure du  possible.

 

Article 9

 

La qualité de membre se perd par :

La démission adressée par écrit au président de l’association ou de la démission de leur fonction

Le décès.

La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée, précisant le motif de la sanction, à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir les explications.

 

 

                                                       Article 10

 

Les  ressources de l’association comprennent.

Les cotisations.

Les subventions diverses.

CODEP Vosges, Conseil Général,

 Les produits des manifestations, et toutes autres collectivités.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration.

 

 

Article 11

 

 Le Trésorier enregistre les recettes et effectue les paiements, il tient le livre de comptabilité

Avec le Secrétaire, il tient à jour le relevé des membres adhérents

 

Article 12

 

Les modifications des statuts ne peuvent être décidées que par le Comité Exécutif et en Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire.

L’ordre du jour des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires est  fixé par le Président

 

 

 

 

Article 13

 

Le SUBAQUA CLUB VITTEL pratiques les activités physiques et sportives pour les personnes handicapées, physiques , visuelles et sourdes

 

 

Article 14

 

Les délibérations des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires sont prises à la majorité simple des votants présents

 

 

 

Article 15

 

En cas de dissolution de l’association, le Conseil d’Administration désigne un commissaire chargé de la liquidation.

Les biens seront  attribués à un ou plusieurs organismes ou associations s’intéressant aux activités subaquatiques.

 

 

Article 16

 

 

Les sorties en milieu naturel autres que celles prévues au calendrier établi en début de saison se feront avec l’accord obligatoire pour chacune d’elle du Président du club avec un strict respect des règles, moyens de sécurité et prérogatives de la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous Marins.

 

A chaque sortie le Président du club sera informé du lieu de plongée, des paramètres et de la nature de la sortie ainsi que la liste nominative précise des participants.

A l’issue de chaque sortie un compte rendu sera fait au président soit oralement ou par téléphone ou mail.

 

Toute sortie en bassin artificiel ou milieu naturel devra se faire dans le strict respect des réglementations particulières du site : autorisations  préalables, limitations de zone ou horaires périodes d’interdiction d’accès etc.

 

 

                                                              Article 17

 

Aucune plongée, utilisant le matériel du Club, ne sera autorisée sans Directeur de Plongée issu du Club et ce : pour tous les niveaux.

 

 

 

                                                    Article 18   

 

Le prêt du matériel se consigne sur chaque feuille de plongée en regard de son nom et à la case correspondante.

Le matériel ne sera prêté qu’à des membres du club, c’est à dire aux personnes ayant acquitté  leur cotisation club. 

Le matériel peut se prendre la veille de la sortie. Il est de retour au club au plus tard, le soir du jour de celle-ci .

Le matériel est rincé à l’eau douce puis remis à ses emplacements  au club

L’encadrant responsable de la sortie veille à la prise en compte et à la réintégration de tous les matériels                                                                          

 

                                                              Article 19

 

L’emprunt du matériel pour plusieurs jours est soumis à autorisation du Président Il est impérativement mentionné sur le registre prévu à cet effet avec émargement obligatoire de l’empruntant.

 

                                                    Article 20

 

 Lors d’une sortie  organisée dans une structure autre que le SUBAQUA CLUB, avec le matériel du club la prise en compte se fera conformément aux dispositions des articles  17 et  18

 

                                                    Article 21

 

Tout dysfonctionnement de ces matériels est à signaler sur la feuille de plongée et sur le matériel à l’aide d’une étiquette.

Le Président peut décider de suspendre le prêt de matériel à une personne pour non respect de l’entretien courant ou des délais.

En cas de perte, vol ou détérioration du matériel prêté, il sera demandé le remboursement de celui-ci

 

Modifiés le 23 Novembre 2013 lors de notre Assemblée Générale Extraordinaire

 

 

 

 

       La Présidente                La Secrétaire                        La Trésorière

 

          Muriel LAVE                Carole VAVASSEUR               Véronique LOZAC’H                                                                                  



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