Réglement intérieur

SUBAQUA CLUB VITTEL

Déclaré au J.O. –  Le  25  Septembre  1972

Agréé par le Ministère de la Jeunesse et des Sports - N° 885260

Membre de la FFESSM - N° 06 88 00 39

N° SIRET : 490 249 398 00010

 

 

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

A son inscription ou son renouvellement, tout adhérent(e) au club prend l’engagement de se conformer aux prescriptions mentionnées dans les statuts du club dans le règlement intérieur et de respecter la réglementation fédérale.

 

1- BUT

 

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association Il complète les dispositions des statuts, en leur dernier état, tels qu'ils ont  été adoptés par l'Assemblée Générale du 21 novembre 2008.

 

 COMITÉ DIRECTEUR

 

2-   Attributions

Le Comité Directeur administre l’association. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l'Assemblée

Générale, et qui ne sont contraires ni à la loi ni aux statuts.

 

· Il se réuni sur convocation du président ou de son représentant.

· Il étudie toute modification statutaire avant qu'elle ne soit soumise, pour approbation, à l'Assemblée Générale.

· Il élabore le règlement intérieur de l’association et le soumet à l'Assemblée

 Générale pour toute modification éventuelle.

· Il veille au respect de l'amateurisme en général et à la stricte observation des règlements de la F.F.E.S.S.M. en ce qui concerne la pratique des activités relevant de celle-ci.

· Il gère les finances de l’association.

· Il propose le montant des participations financières, soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.

· Il décide de l'opportunité de rendre exécutoires les propositions qui lui sont faites par les membres de l’association.

· Il nomme les responsables du matériel et du gonflage

· Il peut invalider les adhésions à l’association sous un délai de quarante cinq jours.

· Il veille à la bonne marche de l'administration, gère les licences FFESSM et inscriptions (assurance, abonnement à des revues). Il accueille les nouveaux membres et les renseigne sur les fonctionnements et règlements de l’association.

 

 

 

 

3. Prise de décisions du Comité Directeur

 

· Les décisions du Comité Directeur sont prises à la majorité simple des membres présents

· En cas de partage égal des voix, celle du président de séance est prépondérante.

· Les votes par procuration ou a distance ne sont pas autorisés au sein du comité directeur

.· Tout membre du Comité Directeur qui a, sans excuse valable, manqué à trois séances du Comité, perd la qualité de Membre du Comité.

 

4. Le Président :

 

· Il habilite les enseignants sur la base des listes présentées par les responsables techniques, nage et apnée.

· Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile auprès des pouvoirs publics ou des organismes privés. Il ordonnance les dépenses.

· Il peut déléguer ses pouvoirs pour des objets définis et limités. Il convoque les

Assemblées Générales, les réunions du Comité Directeur. Il les préside de droit.

· En cas de partage de voix, sa voix est prépondérante.

 

5- Le Vice-président :

 

Il seconde le président et le remplacent dans ses fonctions et ses droits en cas d'absence, d'empêchement ou de délégation.

 

6. Le Secrétaire :

.

· Il est chargé sur demande du Président de convoquer les adhérents aux différentes réunions.

· Il est chargé de la rédaction et de la diffusion des compte rendus des diverses réunions

· Il est responsable de la transmission des informations concernant le club.

· Il gère la correspondance pour les actions courantes ainsi que pour l’organisation

des événements associatifs (convocations, invitations)

· Il est assisté dans ses fonctions par un secrétaire adjoint.

 

7. - Le Trésorier :

 

· Il assure la gestion comptable de l’association.

· Il établit un bilan en fin d'exercice (dépenses et recettes)

· Il soumet à vérifications, les comptes de l’association sur décision du Comité

Directeur

· Il assure les règlements financiers ;

· Il donne un avis sur toutes propositions instituant une dépense nouvelle.

 

 

 

 

 

 

8. - Les responsables techniques, plongée, nage avec palmes, apnée.

 

 

· Ils assurent le suivi des activités de plongée en scaphandre, nage et apnée dans le cadre des arrêtés en vigueur.

· Ils assurent l’organisation de l'enseignement, et recensent les brevets délivrés dans le cadre de l’association.

· Ils font vérifier l'ensemble du matériel mis en œuvre.

 

· Ils établissent, pour leur activité respective, la liste des enseignants habilités au sein du club et la soumettent au président pour approbation.

 

9.- Commissions :

 

· Leur création : Le Comité Directeur peut créer au sein de l’association des groupes de travail.

· Leur rôle : Ce sont des organismes internes à l’association. Leur rôle est d'étudier les sujets relevant de leur objet. Exemple : matériels, photos, étude de nouveau statut…

· Leur fonctionnement : Chaque groupe de travail se réunit aussi souvent que nécessaire pour remplir son objet. Leurs propositions sont soumises à l'agrément du

Comité Directeur qui seul a le pouvoir de les rendre exécutoires.

· Les membres de ces groupes peuvent, par ailleurs, cumuler leur fonction avec celles de membre du Comité Directeur. Sinon, ils y sont invités de droit et ont une voix consultative au sein du comité directeur.

 

 

10 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

 

· Pour être membre, être investi d'une fonction, d'une délégation ou d'une mission, obligation est faite d'être à jour de ses cotisations.

· Conformément au règlement de la FFESSM en vigueur, tous les membres de l’association également licenciés à la FFESSM devront passer une visite médicale annuelle et fournir au secrétariat un certificat médical établi suivant les règlements fédéraux en vigueur.

· Règles générales de plongée

En exploration ou en enseignement, application des règles FFESSM en vigueur.

En dehors des sorties organisées dans le cadre de l’association, tout membre utilisant du matériel appartenant à l’association sera tenu de respecter les mêmes règles de plongée FFESSM en vigueur et d’en informer le président qui est seul habilité à donner son accord. Il en avise les membres du comité directeur.

 

 

11- Sortie " Club "

 

Le président de l’association doit en être informé.

Une sortie Club est une sortie en milieu naturel organisée par l’association.

Les Directeurs de Plongée et Responsables de Sortie sont proposés par les responsables de commission et agréés par le président, suivant les textes FFESSM en vigueur.

A chaque sortie Club, sera remplie une fiche adaptée à l’activité.

 Toute personne qui, par sa conduite ou son état, peut constituer, aux yeux du

Responsable de Sortie, un danger ou une gêne, pourra être interdite d’activité.

 

12- Les responsables matériels désignés par le comité directeur :

 

Il veille à la présence et au bon fonctionnement du matériel de sécurité et de prêt. Il veille à faire effectuer les révisions par du personnel dûment habilité, il s’occupe du petit entretien et des visites de contrôle annuel des bouteilles.

Il propose les investissements à réaliser au Comité Directeur.

Toute anomalie de fonctionnement devra être signalée au responsable du matériel.

Tout membre ayant utilisé du matériel " club " s’engage à respecter la réglementation en vigueur et d’en assurer l’entretien courant.

 

13- Entretien du matériel

 

Révision et entretien général seront à la charge de l’association sauf détérioration manifeste imputable à l'utilisateur.

L’association dégage toute responsabilité lors d'opérations de démontage et remontage de matériels personnels.

 

14- DIFFUSION DES INFORMATIONS :

.

· La diffusion générale par mail au sein du club n’est utilisée que pour l’organisation des activités ou pour des annonces validées par le bureau.

· La communication au sein du club se fait dans le respect des personnes et des règles de la vie en société.

 

15- SANCTION :

 

Feront l’objet d’une sanction :

 · Tout membre ayant commis une infraction aux statuts ou au règlement intérieur.

· Tout membre ayant eu une mauvaise conduite durant les activités de l’association.

Toute faute avérée fera l’objet d’une sanction caractérisée par un avertissement écrit du Comité Directeur à l’auteur. En cas de récidive, le renvoi de l’association pourra être prononcé après délibération du Comité Directeur.

 

 

16- VIE DU CLUB

 

· Adhésion

 

Pour adhérer au club, il faut fournir :

-La fiche d’inscription complétée

-Un certificat médical de non contre indication à l’activité pratiquée.

-Le montant de la cotisation

-Une autorisation parentale pour les mineurs

Toutefois la pratique de l’activité nécessite à tout moment un certificat médical en cours de validité et conforme aux exigences du règlement de la FFESSM.

 

17- Participation

 

Il est demandé aux adhérents d’aider bénévolement au fonctionnement du club.

 

 

18-  Piscine

 

-L’accès à la piscine municipale n’est autorisé que pendant les différents créneaux horaires qui nous sont attribués.

-Seuls les adhérents à jour de leur cotisation sont autorisés à accéder à la piscine.

-Toutefois, les nouveaux arrivants sont autorisés à découvrir les activités piscine une première fois sans ces conditions. Ils peuvent ensuite adhérer au club.

-Les adhérents ne sont autorisés à accéder au bassin qu’en présence d’un encadrant responsable. Ils s’engagent à respecter le règlement, les consignes de sécurité de la piscine et les décisions du Directeur de Bassin.

-Il est interdit de faire des apnées sans surveillance.

 

19- STATION DE GONFLAGE

 

Seules les personnes, agréées par le comité directeur, à jour de cotisation et licenciées à la FFESSM, et ayant bénéficié d’une formation, sont habilitées à utiliser la station de gonflage, conformément au règlement intérieur.

 

 

Fait   à  VITTEL   Le

 

 

 

Le Président                         La Trésorière                   La Secrétaire

 

 

Michel COURTOISIER       Véronique  LOZAC’H         Carole VAVASSEUR



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